Février 2018
D_2018_1_9 Décision modificative n°5 – Budget Principal 2017
D_2018_1_8 Subvention 2018 – Association Carnaval de Mouthiers
D_2018_1_7 Avance sur subvention – Caisse des Ecoles
D_2018_1_6 Fixation de l’indemnité représentative (IRL) pour 2017
D_2018_1_4 Autorisation pour l’engagement de dépenses en investissement avant budget
D_2018_1_1 Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 8 décembre 2017
Mars 2018
D_2018_3_10 Avenant n°1 Marché Aménagement – Hameau de la Chauvèterie
D_2018_3_9 Demande de subvention relative à l’aide à la diffusion de spectacle vivant 2018
D_2018_3_8 Sollicitation du FDAC – Programme voirie
D_2018_3_7 Travaux d’éclairage public – Remplacement de projecteurs vétustes à l’avant de l’Eglise
D_2018_3_6 Participation de la commune aux entrées cinéma 2017 – MJC Jules Berry
D_2018_3_5 Convention relative au remboursement des journées ALSH à GrandAngoulême
D_2018_3_4 Recrutement d’un agent contractuel de droit public – Responsable Service Technique
D_2018_3_3 Délibération de principe instaurant le temps partiel
D_2018_3_2 Organisation des temps scolaires
D_2018_3_1 Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 9 février 2018
D_2018_2_2_1 Convention versement fonds concours – travaux points lumineux hameau La Chauvèterie
D_2018_2_7 Acquisition de parcelles boisées La Font des Quatre Francs
D_2018_2_8 Proposition de don local pour chasseurs
D_2018_2_6 Convention adhésion Syndicat Mixte Fourrière Animale
D_2018_2_5 Avenant 1 Convention partenariat PEDT
D_2018_2_4 Tarifs pour occupation domaine public – Marchés et Forains
D_2018_2_3 Acquisition parcelles Chez Bournet – Aménagement bassins pluviaux
D_2018_2_1 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 12 janvier 2018
Avril 2018
D_2018_5_11 Création d’une régie de recettes Spectacles et Animations
D_2018_5_12 Tarifs des spectacles communaux sur la commune
D_2018_4_12 Vote des taux des taxes locales 2018 – Commune
D_2018_4_11 Budget Primitif 2018 – Commune
D_2018_4_4 Affectation de résultats d’exploitation 2017 – Commune
D_2018_4_3 Compte administratif 2017 – Commune
D_2018_4_2 Approbation du compte de gestion 2017 – Commune
D_2018_4_9 Compte administratif 2017 – Photovoltaïque
D_2018_4_8 Approbation du compte de gestion 2017 – Photovoltaïque
D_2018_4_6 Compte administratif 2017 – Régie de transport
D_2018_4_5 Approbation du compte de gestion 2017 – Régie de transport
D_2018_4_13 Budget Primitif 2018 – Régie de transport
D_2018_4_7 Affectation de résultats d’exploitation 2017 – Régie de transport
D_2018_4_14 Budget Primitif 2018 – Photovoltaïque
D_2018_4_10 Affectation de résultats d’exploitation 2017 – Photovoltaïque
D_2018_4_1 Approbation du CR de la séance du 9 mars 2018
D_2018_4_15 Dénomination de voies communales
Mai 2018
D_2018_5_3 Subventions communales associations 2018
D_2018_5_5 Création de poste suite à un avancement de grade
D_2018_5_16 Suppression de la régie communale bibliothèque
D_2018_5_14 Approbation de modification des statuts du Syndicat de fourrière
D_2018_5_13 Convention CCAS-Commune Intervention petits travaux
D_2018_5_9 BUDGET PRÉVISIONNEL festival Mouthiers fête la biodiversité
D_2018_5_9 Demande de soutien festival Mouthiers fête la biodiversité
D_2018_5_4 Participations de la commune aux organismes publics
D_2018_5_8 Adhésion de la commune à la Charte NATURA 2000
D_2018_5_7 Adhésion à l’option AMO voirie de l’ATD16
D_2018_5_6 Désignation d’un responsable de la régie de transport
D_2018_5_2 Approbation du CR de la séance du CM du 23 mars 2018
D_2018_5_1 Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
Juin 2018
D_2018_6_17 Renouvellement de l’adhésion de la commune au CNAS
D_2018_6_16 Bail commercial – Café de la Boëme
D_2018_6_15 RGPD – Désignation d’un délégué à la protection des données
D_2018_6_14 Décision modificative n°1 – Budget Régie de Transport
D_2018_6_13 Décision modificative n°1 – Budget Principal
D_2018_6_12 Demande de subvention 2018 Tour de la Boëme – Association CO Couronnais Cyclisme
D_2018_6_11 Participation service médiation sur le territoire – Association OMEGA
D_2018_6_10 Convention de partenariat avec l’association Les compagnons du végétal CONV ANGOULEME – Répartition charges fonctionnement écoles publiques 2017-2018
D_2018_6_9 Répartition des charges de fonctionnement écoles publiques 2017-2018 – Ville d’Angoulême
D_2018_6_7 Projet régional Trame Verte et Bleue 2018-2020
D_2018_6_6 Acquisition foncière Impasse des Genévriers
D_2018_6_5 Acquisition d’un bus pour le transport scolaire
D_2018_6_4 Tarifs du transport scolaire 2018-2019
D_2018_6_3 ANNEXE Exercice du droit de préemption urbain – PLU
D_2018_6_3 Exercice du droit de préemption urbain – PLU
D_2018_6_2 Approbation du compte-rendu de la séance du 13 avril 2018
D_2018_6_1 Approbation du compte-rendu de la séance du 23 mars 2018
Juillet 2018
D_2018_7_8 Groupement de commande biodéchets collecte séparative -GrandAngoulême
D_2018_7_7 Convention prestation de service du stockage des animaux morts – Ville d’Angoulême
D_2018_7_5 Fixation des loyers des logements communaux
D_2018_7_4 Admission en non-valeur des produits irrécouvrables
D_2018_7_3 ANNEXE Tableau d’amortissement juillet 2018
D_2018_7_3 Durée d’amortissement des immobilisations corporelles
D_2018_7_1 Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 8 juin 2018
D_2018_6_8 Organisation des temps scolaires
Septembre 2018
D_2018_8_11 Contrat d’apprentissage au Service Technique
Octobre 2018
D_2018_9_5 Mode de gestion du fauchage des bas côtés des chemins et routes communales
D_2018_9_8 Redevance occupation du domaine public 2018 – GRDF
D_2018_9_9 Admission en non valeur – Budget Régie de Transport
D_2018_9_7 Eclairage public – Campagne de résorption des lampes à vapeur de mercure
D_2018_9_6 Vente d’un matériel communal
D_2018_9_4 Convention mise à dispo presbytère – Association Diocésaine d’Angoulême
D_2018_9_3 Définition des charges pour les logements communaux
D_2018_9_2 Création d’un budget annexe – Logements locatifs
D_2018_9_1 Approbation du compte-rendu de la séance du 14 septembre 2018
D_2018_8_13 Désignation d’un délégué représentant la commune au S.I.L.F.A.
D_2018_8_12 Approbation du rapport d’activité 2017 produit par Calitom
D_2018_8_10 Création de poste pour le recrutement de personnel au multi-accueil familial
D_2018_8_9 Prise en charge des frais des élus pour leur participation au 101 ème congrès de l’AMF
D_2018_8_8 Décision Modificative n°2 – Budget Régie de Transport
D_2018_8_7 Décision Modificative n°2 – Budget Principal
D_2018_8_6 Acquisition de terrain parcelle n°AD0017 Chez Bâty V1
D_2018_8_5 Acquisition de terrain parcelle section C n°2397 – La Combe Noire
D_2018_8_4 Acquisition de terrain aux Erableaux pour élargissement de voie
D_2018_8_3 Voies communales – Mise à jour relative à la dénomination et à la numérotation
D_2018_8_2 Bilan du plan d’actions communal Trame Verte et Bleue 2016-2018
D_2018_8_1 Approbation du compte-rendu de la séance du 6 juillet 2018
Novembre 2018
D_2018_10_7 Accompagnement mise en oeuvre RGPD – ATD16
D_2018_10_6 Prise en charge destruction nids frelons asiatiques
D_2018_10_5 Mise en place départ supplémentaire pour éclairage différencié Chez Bâty
D_2018_10_4 Rétrocession parcelles Allée des genévriers
D_2018_10_3 Reprise de la concession funéraire n°51 ancien cimetière
D_2018_10_2 Approbation du compte-rendu de la séance du 10 octobre 2018
D_2018_10_1 ANNEXE Installation d’un nouveau conseiller municipal
D_2018_10_1 Installation d’un nouveau conseiller municipal
D_2018_10_8 Subvention DRAC – Diagnostic global de l’église Saint Hilaire de Mouthiers-sur-Boëme
Décembre 2018
D_2018_11_14 Décision Modificative n°3 – Budget Régie de Transport
D_2018_11_13 Convention de stérilisation et d’identification des chats errants – 30 Millions d’Amis
D_2018_11_12 Groupement de commande ouvrages d’arts – GrandAngoulême
D_2018_11_11 Désision Modificative n°3 – Budget Principal
D_2018_11_10 Remboursement journées ALSH – Commune de Plassac-Rouffiac
D_2018_11_9 Remboursement dépense culturelle à Mme LHOMME
D_2018_11_8 Demande de subvention pour des équipements destinés aux personnes malvoyantes
D_2018_11_7 Indemnités 2018 pour le gardiennage de l’église communale
D_2018_11_6 Révision des loyers communaux 2019
D_2018_11_5 Révision des tarifs municipaux 2019
D_2018_11_4 Mise en place des astreintes hebdomadaires technique et décisionnelle
D_2018_11_2 Mise en oeuvre du régime indemnitaire RIFSEEP
D_2018_11_3 Actualisation du régime indemnitaire
D_2018_11_1 Approbation du compte-rendu de la séance du 9 novembre 2018