Janvier 2017
D_2017_1_10 AAUTORISATION DEPENSES D INVESTISSEMENT 2017 AVANT BP
D_2017_1_7 Indemnité représentative logement 2016 pour les instituteurs
D_2017_1_5 Personnel communal – Création de postes (emplois d’été)
D_2017_1_4 Personnel communal – Création de poste pour accroissement temporaire d’activités
D_2017_1_3 Avance sur subvention Caisse des Ecoles
D_2017_1_2 Election des représentants de la commune au CCAS
D_2017_1_1 Approbation du compte rendu du conseil municipal du 15 décembre 2016
D_2017_1_9 Vente parcelles – Lotissement Hameau de la Chauvèterie
Février 2017
D_2017_2_10 Adhésion à l’association des Maires Ruraux de France
D_2017_2_9 Désignation des représentants à la CLECT de GrandAngoulême
D_2017_2_8 Désignation des commissaires à la CIID de GrandAngoulême
D_2017_2_7 Renouvellement bail des tourbières – Mme Tandonnet
D_2017_2_6 Acquisition camion poly-benne
D_2017_2_5 Extension du réseau public d’électricité – Chez les Rois
D_2017_2_4 ANNEXE Avenant à la convention de mutualisation des moyens – Services Techniques
D_2017_2_4 Avenant à la convention de mutualisation des moyens – Services Techniques
D_2017_2_3 Liste des dépenses à imputer sur le compte 6232 Fêtes et cérémonies
D_2017_2_2 Débat d’orientations budgétaires 2017
D_2017_2_1 Approbation du compte rendu du conseil municipal du 13 janvier 2017
D_2017_12_6_1 Révision des loyers communaux 2018
D_2017_12_2_1 Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
Mars 2017
D_2017_4_13 Affectation de résultats d’exploitation 2016 – Photovoltaïque
D_2017_4_17 Budget Primitif 2017 – Photovoltaïque
D_2017_4_7 Affectation de résultats d’exploitation 2016 – Régie de transport
D_2017_4_16 Budget Primitif 2017 – Régie de transport
D_2017_4_10 Affectation de résultats d’exploitation 2016 – Assainissement collectif
D_2017_4_15 Vote des taux des taxes locales 2017 – Commune
D_2017_4_14 Budget Primitif 2017 – Commune
D_2017_4_4 Affectation de résultats d’exploitation 2016 – Commune
D_2017_4_12 Compte administratif 2016 – Photovoltaïque
D_2017_4_11 Approbation du compte de gestion 2016 – Photovoltaïque
D_2017_4_9 Compte administratif 2016 – Assainissement collectif
D_2017_4_8 Approbation du compte de gestion 2016 – Assainissement collectif
D_2017_4_6 Compte administratif 2016 – Régie de transport
D_2017_4_5 Approbation du compte de gestion 2016 – Régie de transport
D_2017_4_3 Compte administratif 2016 – Commune
D_2017_4_2 Approbation du compte de gestion 2016 – Commune
D_2017_4_1 Approbation du compte rendu de la séance du conseil du 16 mars 2017
D_2017_3_9 Achat d’une gerbe pour le Président MJC Jules Berry
D_2017_3_8 Renouvellement du Conseil de Développement 2017-2020 de GrandAngoulême
D_2017_3_7 Participation pour les entrées cinéma – MJC Jules Berry
D_2017_3_6 Convention de destruction des archives communales – GrandAngoulême
D_2017_3_5 Indemnités des élus – Revalorisation de l’indice terminal
D_2017_3_4 Aménagement de la route départementale 427
D_2017_3_3 Ouverture de crédit section fonctionnement éclairage public SDEG16
D_2017_3_2 Vote des Autorisations de Programme Crédits de Paiement
D_2017_3_1 Approbation du compte rendu du conseil municipal du 17 février 2017
Avril 2017
D_2017_5_10 Modification du budget 2017 Régie de Transport
D_2017_5_12 Soutien à Saint-Sulpice-de-Ruffec
D_2017_5_11 ANNEXE Convention de broyage Commune-Particulier
D_2017_5_11 Convention de broyage Commune-Particulier
D_2017_5_9 Adhésion au volet numérique et informatique de l’ATD16
D_2017_5_8 Indemnités de fonctions des élus – Revalorisation de l’indice terminal
D_2017_5_7 ANNEXE Contrat de cession de droits à l’image
D_2017_5_7 Contrat de cession de droits à l’image
D_2017_5_6 Numérisation des registres de l’Etat Civil et des délibérations et subvention DRAC
D_2017_5_5 ANNEXE Déploiement de bornes de charge électrique en Charente – SDEG 16
D_2017_5_5 Déploiement de bornes de charge électrique en Charente – SDEG 16
D_2017_5_3 Participation de la commune à des organismes publics
D_2017_5_2 Vote des subventions 2017
D_2017_5_1 Approbation du compte rendu du conseil municipal du 24 mars 2017
D_2017_5_4 Plan de financement DETR 2017
Juin 2017
D_2017_7_13 Modification des statuts du SDITEC 16
D_2017_7_9 Convention de mise à disposition d’une semi-remorque – Fête de la musique
D_2017_7_12 Décision Modificative n°2 – Budget Principal
D_2017_7_10 Tarifs transport scolaire 2017-2018
D_2017_7_8 Demande de subvention exceptionnelle SCM Football – Déplacement Petite-Rosselle
D_2017_7_7 Convention de prêt de tivoli sur les espaces privés lors des repas de quartier
D_2017_7_6 Convention relative à la création de plantation à l’entrée sud du bourg sur la RD 12
D_2017_7_5 Convention d’entretien des bas-côtés des chemins d’exploitation de l’Association Foncière
D_2017_7_4 Acquisition d’une parcelle – Chez Lhéraud
D_2017_7_3 Dénomination des voies communales
D_2017_7_2 Autorisation de rembourser les frais de déplacement du personnel de la collectivité
D_2017_7_1 Approbation du compte rendu du conseil municipal du 12 mai 2017
D_2017_6_11 Avenant Contrat Socotec
D_2017_6_10 Demande de subvention Association CO Couronnais Cyclisme
D_2017_6_9 Décision modificative n°1 – Budget Principal
D_2017_6_8 Admission en non-valeur des créances éteintes
D_2017_6_7 Admission en non-valeur des produits irrécouvrables
D_2017_6_6 Attribution prime exceptionnelle stagiaire service technique
D_2017_6_5 Demande de subvention Diffusion de spectacle vivant – CD 16
D_2017_6_4 Adhésion au groupement de commandes électricité – SDEG 16
D_2017_6_3 Convention de mise à disposition des bus aux associations communales
D_2017_6_2 Annulation de la délibération
D_2017_5_12 soutien à Saint-Sulpice-de-Ruffec
D_2017_6_1 Approbation du compte rendu du conseil municipal du 14 avril 2017
Juillet 2017
D_2017_8_3 Don d’une parcelle par des particuliers à la commune
D_2017_8_9 Prise en charge des destructions de nids de frelons
D_2017_8_9 Prise en charge destructions de nids de frelons
D_2017_8_7 Rapport d’activité 2016 CALITOM
D_2017_8_6 Renouvellement de l’adhésion à la Fondation du Patrimoine
D_2017_8_5 Durée d’amortissement des immobilisations – ANNEXE
D_2017_8_5 Durée d’amortissement des immobilisations
D_2017_8_4 Admission en non-valeur des produits irrécouvrables et des créances éteintes
D_2017_8_2 Mise à disposition de l’actif Assainissement Collectif au GrandAngoulême
D_2017_8_1 Approbation du compte rendu de la séance du 9 juin 2017
Août 2017
Septembre 2017
D_2017_9_11 Création d’un Comité consultatif GrandAngoulême
D_2017_9_10 Aménagement La Croix des Grassets
D_2017_9_9 Participation journées ALSH – Commune de Plassac-Rouffiac
D_2017_9_8 Taux d’abattement sur les taxes foncières
D_2017_9_7 Modification des statuts du Syndicat Mixte de la fourrière
D_2017_9_6 Décision modificative n°3 – Budget Principal
D_2017_9_5 Appel de fonds 2017 – GIP Charente Solidarités
D_2017_9_4 ANNEXE CONVENTION Fonds de concours pour l’acquisition du tivoli de Voeuil-et-Giget
D_2017_9_4 Fonds de concours pour l’acquisition du tivoli de Voeuil-et-Giget
D_2017_9_3 Financement des travaux demande alimentation électrique – Les Six Dimées
D_2017_9_2 Délibération fixant le montant de la RODP Gaz 2017
D_2017_9_1 Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 7 juillet
Octobre 2017
D_2017_10_1 Approbation du compte rendu du conseil municipal du 8 septembre 2017
D_2017_10_13 Rétrocession de la voirie – Lotissement La Croix Ronde
Novembre 2017
D_2017_11_9 Décision modificative n°4 – Budget Principal
D_2017_11_3 Régie de transport scolaire – Indemnités régisseur
D_2017_11_13 Déplacement pylone antennes sur équipement sportif
D_2017_11_12 Désignation d’un délégué suppléant au sein du SyBRA
D_2017_11_11 Procédure d’extension de périmètre du SyBRA
D_2017_11_10 Adhésion service commun de Conseil en Energie Partagé (CEP)
D_2017_11_8 Convention de mise à disposition des locaux communaux à Effervescentre
D_2017_11_7 Convention de mise à disposition des locaux communaux à la MJC
D_2017_11_6 Mise en place d’un sens unique – Rue du Taillandier
D_2017_11_5 Sécurisation d’urgence de l’Eglise de Mouthiers-Sur-Boëme
D_2017_11_4 Taux de promotion avancement de grade
D_2017_11_2 Ressources Humaines – Demande de stage au sein de la médiathèque
D_2017_11_1 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 13 octobre 2017
D_2017_10_14 Convention de prestation de service de productions végétales avec la ville d’Angoulême
D_2017_10_12 Cotisation 2017 – Association Ohé Prométhée Charente
D_2017_10_11 Indemnités de gardiennage de l’église 2017
D_2017_10_10 Acquisition de l’ancien broyeur communautaire par la commune
D_2017_10_8 Rapport d’activité 2016 – SDITEC de la Charente
D_2017_10_7 Rétrocession de voirie du lotissement Impasse des Erableaux à la commune
D_2017_10_5 Convention avec les particuliers pour le fleurissement des pieds de murs
D_2017_10_4 Convention SDEG 16 pour les travaux d’éclairage public – Prises Guirlandes
D_2017_10_3 Prolongement de la mission archivage avec la mairie de Roullet-Saint-Estèphe
D_2017_10_2 Délibération de principe autorisant le recrutement d’un agent non titulaire de rempl
Décembre 2017
D_2017_12_9 Approbation du rapport CLECT 2017
D_2017_12_11 Convention occupation installation compteur communicant Gaspar – GrDF
D_2017_12_10 Approbation du montant de l’attribution de compensation dérogatoire
D_2017_12_8 Remboursement des frais des élus au Salon des Maires 2017
D_2017_12_7 Cotisation 2017 CRCATB
D_2017_12_5 Révision des tarifs municipaux 2018
D_2017_12_4 Dénomination des voies communales
D_2017_12_3 Création de postes suite à avancement de grade
D_2017_12_2 ANNEXE Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
D_2017_12_1 Approbation du compte rendu du conseil municipal du 10 novembre 2017