Février 2016
D_2016_1_10 Indemnité représentative logement 2015 pour instituteurs
D_ 2016_1_7 CREATION POSTES SAISONNIERS
D_2016_1_7 Personnel communal – création postes pour accroissement saisonnier
D_2016_1_ 8 CREATION POSTE ACCROISSEMENT TEMP ACTIVITE
D_2016_1_8 Personnel communal – création poste accroissement temporaire et exceptionnel
D_2016_1_1 AUTORISATION ENGAGEMENT DEPENSES
D_2016_1_1 Autorisation pour engagement dépenses investissement avant vote budget
D_2016_6_21 Remboursement de la commune à la CdC CBC – Prestation ALSH (2)
D_2016_14_10 Location temporaire de logement à la Chauvèterie – OPH de l’Angoumois
Mars 2016
D_2016_3_11 Vente véhicule électrique – Service Technique
D_2016_3_10 Prise en charge des frais – Congrès des Maires de France
D_2016_3_9 Appel à souscription – Verdun 2016, Forêt d’exception
D_2016_3_8 Convention Association Foncière – Entretien des Chemins Les Tourbières
D_2016_3_7 Modalités de mise à disposition des gobelets communaux aux associations
D_2016_3_6 Convention de financement des gobelets communaux par Calitom
D_2016_3_5 Vote des Autorisations de programme – Crédits de Paiement
D_2016_3_4 Durée d’amortissement des immobilisations – ANNEXE
D_2016_3_4 Durée d’amortissement des immobilisations
D_2016_3_3 Programme de construction d’une halle – Projet de financement – ANNEXE
D_2016_3_2 Commissions communales et comités consultatifs – Composition
D_2016_3_1 Approbation du compte rendu de la séance du 12 février 2016
D_2016_2_12 Motion Cimenterie Lafarge
D_2016_2_11 Rapport CLECT – Charente Boëme Charraud
D_2016_2_10 Cession vente de poteaux badminton
D_2016_2_9 Contrats jardins familiaux
D_2016_2_8 Conventions SDEG – Travaux d’éclairage public
D_2016_2_6 Collège de La Couronne – Subventions des communes
D_2016_2_5 Contrats assurance groupe risques statutaires pour agents
D_2016_2_4 Remplacement conseillère démissionnaire dans commissions et organismes
D_2016_2_2 Installation d’un nouveau conseiller municipal
D_2016_2_1 Approbation Compte-rendu séance 8 janvier 2016
D_2016_1_9 Création et mise en place régie de recettes -location salles Gilles Ploquin et matériels
D_2016_1_6 Personnel communal – Création poste assistante technique et administrative
D_2016_1_5 Avance sur subvention Association Carnaval
D_2016_1_4 Avance sur subvention Caisse des écoles
D_2016_1_3 Modification des statuts syndicat de la fourrière
D_2016_1_2 Participation financière cinéma rural MJC
D_2016_2_3 Programme d’opérations aménagement du bourg Informations membres CM 2014-2020
D_2016_1_9 Création et mise en place régie recette – Location salle Gilles Ploquin et matériels
D_2016_1_11 Tarification ouvrages médiathèque
Avril 2016
D_2016_5_1 Approbation du compte rendu du conseil municipal du 30 mars 2016
D_2016_5_2 Modification des statuts de la Communauté de Communes Charente Boëme Charraud
D_2016_5_3 Avenant convention de mise à disposition du personnel Médiathèque-CBC
D_2016_5_4 Attribution des subventions communales 2016
D_2016_5_5 Participation de la commune à des organismes publics
D_2016_5_6 Cafe de la Boëme Contrat de Location Gérance
D_2016_5_6 Café de la Boëme – Contrat de Location Gérance
D_2016_5_7 Projet d’aménagement sécurisation RD35
D_2016_5_8 Position sur le projet des logements La Chauvèterie
D_2016_5_9 Convention SDEG – Travaux d’éclairage public (Rue de la Chauvèterie)
D_2016_5_10 Convention SDEG – Travaux d’éclairage public (Clocher de l’Eglise)
D_2016_5_11 Convention de mise à disposition des véhicules communaux
D_2016_5_12 Convention de mise à disposition de la sonorisation
D_2016_5_13 Convention analyse pratique poste de direction crèche
D_2016_5_14 Travaux à effectuer sur l’Eglise
D_2016_2_7 Fusion des écoles communales
D_2016_4_1 Approbation du compte rendu de la séance du 9 mars 2016
D_2016_4_2 Approbation du compte de gestion 2015 – Commune
D_2016_4_3 Compte administratif 2015 – Commune
D_2016_4_4 Affectation de résultats d’exploitation 2015 – Commune
D_2016_4_5 Approbation du compte de gestion 2015 – Régie de transport
D_2016_4_6 Compte administratif 2015 – Régie de transport
D_2016_4_7 Affectation de résultats d’exploitation 2015 – Régie de transport
D_2016_4_8 Approbation du compte de gestion 2015 – Service assainissement collectif
D_2016_4_9 Compte administratif 2015 – Service assainissement collectif
D_2016_4_10 Affectattion de résultats d’exploitation 2015 – Service assainissement collectif
D_2016_4_11 Approbation du compte de gestion 2015 – Photovoltaïque
D_2016_4_12 Compte administratif 2015 – Photovoltaïque
D_2016_4_13 Affectation de résultats d’exploitation 2015 – Photovoltaïque
D_2016_4_14 Budget Primitif 2016 – Commune
D_2016_4_15 Vote des taux des taxes locales 2016 – Commune
D_2016_4_16 Budget Primitif 2016 – Régie de transport
D_2016_4_17 Budget Primitif 2016 -Service assainissement collectif
D_2016_4_18 Budget Primitif 2016 – Photovoltaïque
D_2016_3_3 Programme de construction d’une halle – Projet de financement
Mai 2016
D_2016_6_22 Fonds urgence des collectivités territoriales pour l’Equateur
D_2016_6_21 Remboursement de la commune à la CdC CBC – Prestation ALSH
D_2016_6_19 Proposition de vente du bâtiment des Rentes de la CdC à la commune
D_2016_6_18 Demande de soutien financier pour spectacle La Guinguette buissonnière
D_2016_6_17 Demande de subvention CdC Résonances à la Chaire à Calvin
D_2016_6_16 Demande de subvention CRCATB Cinéma Rural en Charente
D_2016_6_14 Demande de dérogation inscription scolaire – Mme POUVREAU
D_2016_6_13 Demande de dérogation inscription scolaire – Mme BRAIN
D_2016_6_12 Demande de soutien financier projet scolaire – M. AUCH
D_2016_6_11 Demande de participation financière matériel de débroussaillage – Ville de La Couronne
D_2016_6_10 Convention de mutualisation des matériels municipaux – communes voisines
D_2016_6_9 Convention de partenariat Association Musiques Métisses – Intervention médiathèque
D_2016_6_8 Acquisition des biens sans maitre – parcelle 142 Les tourbières
D_2016_6_7 Autorisation du Maire à déposer des demandes d’urbanisme
D_2016_6_6 Plan d’entretien des espaces publics – Commune de Mouthiers
D_2016_6_4 Décision modificative 1 Budget Commune
D_2016_6_3 Décision modificative 1 Budget Assainissement
D_2016_6_3 Décision modificative 1 Budget Assainissment
D_2016_6_2 Reversement excédent de fonctionnement Budget Assainissement au Budget commune
D_2016_6_1 Approbation du compte rendu du conseil municipal du 8 avril 2016
Juin 2016
D_2016_6_15 Demande de dérogation inscription scolaire M. et Mme GANTIER
D_2016_7_12 Demande de paiement du forfait communal – Ecole Enfant Jésus Angoulême
D_2016_7_11 Convention répartition charges fonctionnement ecoles publiques Mouthiers Angouleme
D_2016_7_10 Convention avec le département de la Charente – marquage au sol sur la RD12
D_2016_7_9 Lutte contre le frelon asiatique en Charente – Proposition de nouveau dispositif
D_2016_7_8 Demande de subvention exceptionnelle – Shamrock Junior Association
D_2016_7_7 Demande de subvention – Association Sauvetage animalier Les Grands Bois
D_2016_7_6 Tarifs transport scolaire 2016-2017
D_2016_7_5 Personnel municipal – Création de postes suite à des avancements de grade
D_2016_7_4 Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
D_2016_7_2 Dossier Schéma Directeur d’Aissainissement des Eaux Pluviales
D_2016_7_2 Présentation du Schéma Directeur des Eaux Pluviales de la commune
D_2016_7_1 Approbation du compte rendu du conseil municipal du 13 mai 2016
D_2016_6_20 Campagne 2016 de capture et stérilisation des chats errants
Juillet 2016
D_2016_7_3 Propositions technique et financière des ouvrages pluviaux – Chez Bournet et Le Morinaud
D_2016_8_1 Approbation du compte rendu du conseil municipal du 10 juin 2016
D_2016_8_2 Décision modificative 2 – Budget Commune
D_2016_8_3 Convention d’honoraires Cabinet d’Avocat – Procédure d’appel Affaire THOMAS-BOUREAU
D_2016_8_4 ANNEXE Rapport délégataire 2015 AGUR
D_2016_8_4 Présentation du rapport délégataire 2015 AGUR (assainissement collectif)
D_2016_8_5 Transfert de la compétence assainissement au 1er janvier 2017
D_2016_8_6 Création de 2 postes assistantes maternelle – Multi-accueil familial
D_2016_8_6 Création de 2 postes assistantes maternelle Multi-accueil familial
D_2016_8_8 Procuration postale – personne morale
D_2016_8_9 ANNEXE Rapport activité 2015 Calitom
D_2016_8_9 Présentation du rapport d’activité 2015 Calitom
D_2016_8_10 Mise à disposition de friteuses aux associations communales
D_2016_8_11 Acquisition foncière de parcelles RD35 et rétrocession au département
D_2016_8_7 Régime indemnitaire – Agent d’accueil Médiathèque
Août 2016
Copie de AP_2016_24 CDD Benjamin DANIAUD
Copie de AP_2016_37 CDD Franck MAILLE
Copie de AP_2016_27 CDD Philippine LABROUSSE
Septembre 2016
D_2016_9_9 Modification des statuts de la CdC Charente Boëme Charraud
D_2016_9_9 ANNEXE Modification des statuts de la CdC Charente Boëme Charraud
D_2016_9_10 Acquisition local technique des Rentes
D_2016_9_8 Redevance Occupation du Domaine Public Gaz 2016
D_2016_9_7 Rapport annuel prix et qualité du service assainissement collectif 2015 – Charente Eaux
D_2016_9_6 Convention MSA 2016 – Prestation de Service Unique pour l’accueil du jeune enfant
D_2016_9_5 Acquisition foncière d’une parcelle – Rue du Moulin
D_2016_9_4 Acquisition foncière parcelles – Chez Bournet
D_2016_9_2 Plan entretien des espaces publics de la commune
D_2016_9_1 Approbation du compte rendu séance du Conseil Municipal du 8 juillet
D_2016_9_3 Validation du Plan d’Actions Communal Trame Verte et Bleue
Octobre 2016
D_2016_10_15 Optimisation de l’emprunt communal
D_2016_10_14 Décision modificative n°3 – Budget Commune
D_2016_10_13 Convention de mise à disposition des locaux communaux – MJC Jules Berry
D_2016_10_12 Convention de mise à disposition des locaux communaux – Effervescentre
D_2016_10_11 Relèvement des tarifs du transport scolaire – Conseil Départemental de la charente
D_2016_10_10 Indemnité de gardiennage de l’église 2016
D_2016_10_9 Attribution de la maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement du bourg
D_2016_10_7 ANNEXE VACCINATION Règlement intérieur du multi-accueil familial
D_2016_10_7 ANNEXE PROJET EDUCATIF Règlement intérieur du multi-accueil familial
D_2016_10_7 ANNEXE REGLEMENT Règlement intérieur du multi-accueil familial
D_2016_10_7 Règlement intérieur du multi-accueil familial
D_2016_10_6 Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
D_2016_10_5 Recrutement de deux apprentis au service technique
D_2016_10_3 Election des représentants de la commune au SyBRA
D_2016_10_2 ANNEXE Fusion du SIAH de la Boëme
D_2016_10_2 Fusion du SIAH de la Boëme
D_2016_10_1 Approbation du compte rendu de la séance du 9 septembre 2016
Novembre 2016
D_2016_12_1 Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 10 novembre 2016
D_2016_12_3 Décision modificative n°5 – Budget Commune
D_2016_11_8 Lancement d’une consultation pour les travaux de voirie
D_2016_11_13 Décision modificative n°1 – Budget Transport
D_2016_11_12 Décision modificative n°4 – Budget Commune
D_2016_11_11 Distributeur automatique de billets – Crédit Agricole Charente-Périgord
D_2016_11_10 Contribution de solidarité – Convention de télédéclaration et de télépaiement
D_2016_11_9 Lancement d’une enquête publique de voirie
D_2016_11_7 Proposition de dépôt d’archives communales aux archives départementales de la Charente
D_2016_11_6 Convention cadre de mise en commun de l’ancien matériel communautaire
D_2016_11_5 Convention de prestation pour l’accueil de la médiathèque
D_2016_11_4 Dispositif Préfectures nouvelle génération
D_2016_11_3 Gestion des déchets de venaison du grand gibier tué à la chasse
D_2016_11_1 Approbation du compte rendu de la séance du Conseil municipal du 14 octobre 2016
D_2016_11_2 Avis sur la demande d’autorisation d’exploiter le parc éolien de la Boëme
Décembre 2016
D_2016_14_13 Désignation d’un responsable de la régie de transport
D_2016_14_12 Transfert du bus de la régie de transport vers la commune
D_2016_14_11 Cession du bac dégraisseur à la boucherie
D_2016_14_9 Approbation du rapport de la CLECT et reprise de la compétence voirie
D_2016_14_8 Clôture Budget annexe Assainissement
D_2016_14_7 Avenant contrat affermage Assainissement
D_2016_14_6 ANNEXE Secteurs retenus pour Droit de Préemption Urbain
D_2016_14_6 Exercice du Droit de préemption urbain au 1er janvier 2017
D_2016_14_5 ANNEXE Convention ADS GrandAngouleme
D_2016_14_5 Convention ADS – GrandAngoulême
D_2016_14_3 ANNEXE Liste PPA PLU etudes Mouthiers
D_2016_14_3 Arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme
D_2016_14_2 Bilan de la concertation mise en oeuvre lors de l’élaboration du PLU
D_2016_14_1 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 9 décembre 2016
D_2016_13_7 Modification des statuts – Syndicat Mixte de la Fourrière
D_2016_13_13 Motion Mission Locale
D_2016_13_12 Décision Modificative n°6 – Budget Commune
D_2016_13_11 Projet de création d’un bâtiment multi-accueil familial
D_2016_13_8 Acquisition de parcelle aux tourbières
D_2016_13_6 Règlement intérieur communal de l’achat public
D_2016_13_5 Création poste assistante maternelle (CDD 1an)
D_2016_13_4 Création poste assistante culturelle
D_2016_13_3 Convention cadre de partenariat Charente Nature – Trame Verte et Bleue
D_2016_13_2 Révision des tarifs municipaux 2017
D_2016_13_1 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 25 novembre 2016